Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEVIAL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COUTEAU ET FOURCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) NEVIAL domicilié(e) Espace Galaxie 1, 38 rue Marcel Paul - 29000 - Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJP domicilié(e) 11 rue des Devins - 56120 - Josselin - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEVIAL, Mme. Françoise Guyomarc'h domicilié(e) Espace Galaxie 1, 38 rue Marcel Paul - 29000 - Quimper - France.
La marque COUTEAU ET FOURCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158579.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTEAU ET FOURCHETTE arrivera à expiration en date du 19 février 2025.
NEVIAL, SAS - Espace Galaxie 1, 38 rue Marcel Paul - 29000 - Quimper - France - SIREN 4
AJP, SARL - 11 rue des Devins - 56120 - Josselin - France - SIREN 5
NEVIAL, Mme. Françoise Guyomarc'h - Espace Galaxie 1, 38 rue Marcel Paul - 29000 - Quimper - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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